Mentions légales

 
 
 

Association Terre d'art et d'argile

92,  chemin de la poterie
33170 Gradignan

                                                                

TVA:  Non assujetti
SIRET :
538 676 271 00017

Site Publié par
Directrice de la publication :
L'association terre d'art et d'argile

 DROITS DE REPRODUCTION

En accédant aux sites
www.poterie-gradignan.org, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques.


C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de
L'association terre d'art et d'argile .

La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende).

Les marques
L'association terre d'art et d'argile et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l'article L713-2 du CPI.

 

 

 

 


 

Association Terre d'art et d'argile - 92,  Avenue de la poterie
33170 Gradignan - Tel : 05 56 87 10 84

©Tous droits réservés 2008 | Plan du site | Mentions légales | Admin | webmail | Référencement  |  Conception E2mA